LISTE DE DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE POUR LES ÉLECTIONS MUNICIPALES 2008 A ALFORTVILLE

vendredi 7 mars 2008

CONFLUENCE 2008 RESPECTE LA LOI ELECTORALE

CONFLUENCE 2008 est un site de campagne. Respectueux de la Loi, nous appliquons sur ce site, avec 12 heures d'avance, soit à partir de midi aujourd'hui, les dispositions de l'article L 49 du Code Electoral interdisant de diffuser "par voie électronique tout message ayant le caractère de propagande électorale" à partir de la veille du scrutin à zéro heure.

Ceci ne vise que les nouveaux messages, mais n'interdit pas le maintien du site en ligne, selon la décision du Conseil d'Etat en date du 8 juillet 2002- Elections municipales de Rodez. C'est pourquoi nous n'éditerons aucun message, ni ne publierons aucun commentaire, à partir de maintenant et jusqu'au lundi matin dans la matinée.

Que ceci n'empêche personne de nous adresser des commentaires: nous les "stockerons" et les publierons dans la matinée du lundi 10 mars, la campagne étant alors officiellement réouverte...

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